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Images libres de droit

02 mai 2023

L’abondance des images et leur facilité d’accès ne doivent pas faire oublier qu’il s’agit presque toujours d’œuvres originales auxquelles sont attachés des droits d’auteurs. Pour parer à tout problème, il est recommandé d’utiliser des images libres de droits dans les publications scientifiques.

Droits des images 

Il est souvent nécessaire de remonter à la source d’une image pour connaître les droits qui y sont attachés (voir notre page sur les droits d’auteur). Un moteur de recherche comme Google propose des outils permettant de conduire aisément cette recherche. 

Pour ce faire, depuis la barre de recherche de Google, en cliquant sur l’icône de l’appareil photo, vous pouvez glisser-déposer une image à partir du web, de coller l’URL de l’image ou d’importer une image enregistrée sur votre bureau. 

Dans Google Images vous pouvez cliquer sur l’icône « Outils » pour sélectionner les images sous licences Creative Commons. 

Bases de données d’images libres de droit 

Les sources libres sont souvent issues de fonds amateurs ou institutionnels. Régies par un système de licences, elles permettent certains usages sans demande d'autorisation, et à titre gracieux. Il est toutefois recommandé de bien vérifier les usages autorisés dans les Conditions Générales d’Utilisation (CGU), souvent accessibles par un onglet séparé ou par un lien du menu général indiqué en bas du site web. 

Ressources généralistes : 

Cartes : 

F.A.Q. 

Puis-je insérer dans mon travail une image téléchargée gratuitement d’Internet ?  

Une image est protégée par le droit d’auteur. Favorisez les images sous licence libre pour lesquelles vous n’avez pas à demander d’autorisation. 

Vous pouvez aussi consulter le Guide pratique pour la recherche et la réutilisation des images œuvres d’art, par l’Institut National de l’Histoire de l’Art. 

Je souhaite réutiliser les images d’un photographe, comment faire ? 

Il faut contacter directement le professionnel, de préférence par mail afin d’avoir une trace de son accord. Indiquez-lui précisément l’usage que vous souhaitez faire de son travail. En tant que détenteur des droits de ses photographies il peut demander une rémunération ou refuser votre demande.

Une image « libre de droit » est-elle nécessairement « gratuite » ? 

Pas toujours. Bien que proposant des visuels en licences libres, certains sites demandent malgré tout une authentification, sont des succursales de banque d'images payantes, ou proposent des usages avancés « payants ». Vérifiez bien les licences pour chaque média avant d’en faire usage.

Quelles sont les sanctions prévues si j’utilise une image sans autorisation ? 

Lorsqu’on utilise l’image de quelqu’un sans son accord, la sanction encourue est de 45 000 euros d’amende et 1 an de prison. 

Si vous utilisez un montage avec l’image de cette personne, sans qu’il ne soit clairement dit qu’il s’agit d’un montage, vous encourez une peine de 15 000 euros d’amende et 1 an de prison. 

Attention, certaines sociétés sont spécialisées dans la traque d’images couvertes par le droit d’auteurs et disposent de robots qui balayent le web régulièrement.